Les microplastiques produits par le transport routier, une source majeure de pollution des océans

Historique

• Les microplastiques produits par le transport routier, une source majeure de pollution des océans
  Publié le : 29/07/2020 29 juillet juil. 07 2020
  Droit routier
  
  Selon une récente étude, le transport routier produit également des microplastiques. Ces recherches se sont concentrées sur les particules d’usure des pneus ainsi que les particules d’usure des freins. Or, avec la circulation atmosphérique, ces microplastiques peuvent voyager très loin et impacte...
  Source : sciencepost.fr
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• Succession : pourquoi réaliser un inventaire ?
  Publié le : 29/07/2020 29 juillet juil. 07 2020
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et succession
  
  Pour toute succession comprenant un bien immobilier et/ou lorsque le montant de la succession est égal ou supérieur à 5 000 €, vous devez vous rapprocher d’un notaire afin qu’il réalise un bilan complet du patrimoine du défunt...
  Source : infodujour.fr
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• Divorce : gare aux mensonges dans la déclaration de son patrimoine 
  Publié le : 28/07/2020 28 juillet juil. 07 2020
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Divorce et séparation
  
  Pour la détermination d’une prestation compensatoire lors d’un divorce, les époux sont tenus de fournir une déclaration sur l’honneur faisant état de leur patrimoine. Lorsque l’attestation établie est mensongère ou lacunaire, le conjoint lésé peut faire un recours en révision...
  Source : leparticulier.lefigaro.fr
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• Filiation et PMA : rappel concernant l'intérêt supérieur de l'enfant
  Publié le : 28/07/2020 28 juillet juil. 07 2020
  Articles du cabinet
  
  La procréation médicalement assistée (PMA) permet pour un couple d’avoir un enfant en dehors du processus naturel, par le biais notamment de pratiques telles que la conception in-vitro, l’insémination artificielle, etc…  A l’heure actuelle, en France cette possibilité n’est accessible qu’au coup...
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• Code de la route : des dispositions pour les trottinettes électriques, skateboards, hoverboards depuis le 1er juillet 2020
  Publié le : 22/07/2020 22 juillet juil. 07 2020
  Droit routier
  
  Les dispositions du décret n° 2019-1082 du 23 octobre 2019 entrées en vigueur le 1er juillet 2020, concernent...
  Source : www.maisondescommunes85.fr
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• Dons : transmettre son assurance-vie à une association ou une fondation
  Publié le : 22/07/2020 22 juillet juil. 07 2020
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et succession
  
  Transmettre le capital d'une assurance-vie à un organisme d'intérêt général est un moyen de soutenir l'association ou la fondation de son choix. Attention toutefois à bien rédiger la clause bénéficiaire...
  Source : www.ideal-investisseur.fr
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